Quel grand titre ! Posons le contexte : Suite à mon article Next Step pour Easyflyer, Frédéric Lasnier, Pdg fondateur de Pentalog, spécialiste en informatique Offshore, qui connaît une croissance exemplaire depuis ces dernières années, mentionnait dans un commentaire sa volonté d’ouvrir un incubateur, pour investir dans des sociétés en Capital Ingénierie…Une idée très intéressante, qui va à mon avis faire réfléchir les créateurs et entrepreneurs que vous êtes ! Développons …

Le principe de l’investissement en Capital Ingénierie :

Une société spécialisée dans du développement informatique, web, et de manière plus générale, disons développement technologique, au lieu d’investir 200 000 E dans votre société en échange de 10% de votre capital par exemple, et que vous achetiez auprès d’elle – of course 🙂 – pour 200 000E d’ingénierie, va mettre à disposition une équipe complète (chef de projet, ingénieurs, développeurs, codeurs, …), pendant un temps à déterminer, qui représentera la somme de 200 000 E de temps/homme en régie, en échange toujours de 10% de votre capital.
Sachant que pour bon nombre d’entreprises en création, gravitant dans le domaine de l’innovation de services ou technologique, … une part importante des capitaux levés auprès de business angels, et autres … sont engagés pour du développement technologique… l’idée de l’apport non pas en numéraire, mais en Capital Ingénierie paraît une idée simple, séduisante et pragmatique.

En savoir plus sur l’Apport en Industrie – Capital Ingéniérie

Après renseignements auprès de quelques personnes aujourd’hui… il apparaissait que l’intégration de ce Capital Ingénierie dans la société, ou dans un Business Plan, n’était pas si simple que ça, comptablement parlant… (s’il y a des comptables de passage… n’hésitez pas à nous donner votre avis :))  D’où cet article ce soir, pour partager et échanger sur ce sujet, si peu développé apparemment sur le Net, mais qui mériterait d’être beaucoup plus connu.
Voici néanmoins quelques news importantes concernant l‘apport en capital ingénierie, qui relève de l’Apport en Industrie. News importantes notamment pour les SAS… puisque la réglementation à changer sur ce sujet précis, depuis seulement le 1er Janvier 2009…

Définition des apports en industrie

 
Un associé met à la disposition de la société ses connaissances techniques, son travail ou ses services.
De tels apports ne peuvent concourir à la formation du capital social. Ils donnent cependant lieu à l’attribution de parts ouvrant droit au partage des bénéfices et permettant de voter aux assemblées générales.
La part des bénéfices qui revient à l’associé est égale à celle de l’associé qui a fait l’apport le plus faible en espèces ou en nature, sauf clause contraire des statuts.
Ces parts sont bien sûr intransmissibles.
Exemple : une SNC a un capital de 10 000 euros divisé en 100 parts de 100 euros chacune. Elles sont réparties entre l’associé A (52 parts) et l’associé B (à concurrence de 48 parts).
L’associé B a également fait l’apport de ses connaissances techniques ce qui lui donne droit à 20 parts supplémentaires. En conséquence, le nombre total de parts passe à 120.
Au titre de l’exercice 2007, la société réalise un bénéfice de 51 000 euros.
L’associé A aura donc droit à 22 100 euros (51 000 x 52/120) et l’associé B à 28 900 euros (51 000 x 68/120).
Les apports en industrie sont autorisés pour les SARL, les SNC, les associés commandités des sociétés en commandite par actions, les sociétés en participation,etc.
Nouveau ! Depuis le 1er janvier 2009, les associés de sociétés par actions simplifiées (SAS) peuvent réaliser des apports en industrie et recevoir, en échange, des actions inaliénables. Les statuts de la SAS fixent les modalités de souscription et de répartition des actions pour de tels apports, ainsi que le délai au terme duquel ces dernières feront l’objet d’une évaluation.
En revanche, les apports en industrie sont interdits dans les SA et pour les associés commanditaires des sociétés en commandite par actions.
(Source APCE)
Et vous, que pensez-vous du Capital Ingénierie ? Seriez-vous prêt à ouvrir votre Capital d’entreprise dans ce cadre ?